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PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de la mairie de Saint-Malo :

HÔTEL DE VILLE DE SAINT-MALO Place Châteaubriand – CS21826 35418 Saint-Malo Tél : 02 99 40 71 11

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Gilles Lurton en sa qualité de Maire.

logo

Designer du logo et de sa charte graphique :

Pollen Studio
4 Rue Louis Tiercelin, 35000 Rennes
Téléphone : 02 99 22 70 95

CONCEPTION / RÉALISATION

Indigo communication
4 Allée Métis, 35400 Saint-Malo
Téléphone : 02 99 56 46 20

HÉBERGEMENT

L’hébergement du présent site est assuré par la société Octopuce , 25 Rue Popincourt, 75011 Paris

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Saint-Malo. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Saint-Malo dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Saint-Malo est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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